Règlement des lycéens

Considérations générales
Le respect est la valeur première qui permet aux élèves du Lycée Blaise Pascal de travailler dans l’harmonie et la discipline afin que chacun ait la garantie d’une préparation sérieuse de son avenir.
Le règlement a pour but d’organiser d’une façon rationnelle et viable la communauté scolaire. Il consiste en un contrat, c’est-à-dire en un engagement réciproque entre l’élève et sa famille d’une part et le Lycée
d’autre part. Le non-respect de ce contrat remet en cause l’appartenance de l’élève au Lycée.
Il appartient à chacun de veiller à ce que ce règlement soit appliqué et respecté.

1. Règles de vie

1.1 Le travail scolaire
Il est la condition nécessaire de la réussite : un minimum de douze heures hebdomadaires de travail effectif en plus des cours est absolument indispensable pour réussir au second cycle.
L’élève s’engage à :
→ respecter le fonctionnement du cours qui est sous la responsabilité du professeur. Il doit en particulier avoir toutes les affaires nécessaires pour suivre en classe (manuels, cours, petit matériel, calculatrice si nécessaire etc…)
→ être attentif et ne pas bavarder en cours : le bavardage peut être sanctionné par un avertissement à la discipline en conseil de classe
→ prendre des notes en cours et faire tous les travaux écrits, oraux ou pratiques qui lui sont demandés par les professeurs en classe et/ou à la maison. L’usage d’un ordinateur portable en cours n’est autorisé qu’avec l’accord exprès de l’enseignant
→ se soumettre aux modalités d’évaluation : durant les évaluations, les élèves ne devront garder sur le bureau que les documents et matériels autorisés par le professeur ; les sacs, vêtements (veste, foulards, casquettes, bonnets, etc…), trousses, téléphones et appareils multimédia devront être déposés au pied du tableau dès l’entrée en classe. Toute fraude ou tentative de fraude sera sanctionnée par un zéro et rendra impossible l’obtention d’une mention en fin de semestre
→ consulter quotidiennement Pronote pour se tenir informé du travail à faire, des évaluations programmées ainsi que de la vie de l’établissement.
En Première et en Terminale, des évaluations ont lieu le samedi matin et parfois le mercredi après-midi. La présence des élèves à ces contrôles est obligatoire : toute absence devra être justifiée par un certificat médical.

1.2 Respect de soi, d’autrui et du cadre de vie

→ L’élève doit respecter les différentes procédures administratives (gestion des retards et des absences,
inscriptions aux examens, orientation, réinscriptions, …), se présenter aux rendez-vous fixés par son
professeur principal, la Vie scolaire ou l’administration, ne pas égarer les documents qui lui sont distribués
et, lorsque c’est demandé, les rendre dans les délais impartis
→ L’élève doit arriver propre, habillé décemment, chaussé et coiffé correctement. Les tenues dénudées ne sont pas autorisées. Les tenues et les tee-shirts à caractère politique, sectaire ou sexiste sont interdits. Les élèves arrivant dans des tenues incorrectes ou indécentes pourront être renvoyés chez eux.
Seuls les personnels du lycée sont habilités à évaluer la décence et la rectitude des tenues vestimentaires.
→ Pour les cours d’Éducation Physique et Sportive, la tenue obligatoire est composée du tee-shirt du lycée et d’un short de sport. Le short en jeans est interdit
→ Par mesure d’hygiène, il est interdit de cracher
→ Le chewing-gum est interdit dans l’établissement
→ Il est interdit de sortir du lycée pour fumer pendant les récréations
→ Détenir, consommer de l’alcool ou de la drogue, arriver sous l’emprise de l’alcool ou de la drogue dans
l’enceinte de l’établissement est interdit

Le respect d’autrui, la politesse, le savoir-vivre sont des nécessités impérieuses de la vie en communauté.
→ Les petits mots de politesse élémentaire (ex : bonjour, merci, s’il vous plaît, veuillez m’excuser, …)
doivent être d’un usage naturel
→ Pour les mêmes raisons de politesse et de courtoisie, le port des bonnets, casquettes, capuches, est interdit à l’intérieur des bâtiments
→ L’élève doit s’exprimer correctement, sans grossièreté et tout propos diffamatoire ou injurieux sera
sanctionné
→ Les élèves doivent avoir, dans la cour, à tout moment de la journée, un comportement discret, éviter les
cris et les chahuts ; l’utilisation de téléphone portables, d’appareils audio et/ou multimédias est tolérée
durant les récréations et la pause de midi, cependant l’écoute de musique n’est possible qu’avec des
écouteurs
→ Les couples doivent avoir un comportement discret et éviter une trop grande proximité, gênante pour les autres
→ Les téléphones portables doivent être déposés à l’entrée en cours dans les rangements prévus à cet
effet. Ils sont récupérés en fin d’heure par l’ensemble des élèves avant toute sortie de la salle. Les
téléphones et les ordinateurs ne peuvent être utilisés en cours que pour des raisons pédagogiques et avec l’accord exprès de l’enseignant ; tout autre usage entraîne la confiscation du téléphone ou de l’appareil pour une durée de 7 jours
→ Il est strictement interdit de photographier ou de filmer des personnes à l’intérieur de l’établissement,
sauf dans le cadre d’un projet scolaire ayant obtenu l’accord de la Direction, et avec l’autorisation écrite des personnes photographiées ou filmées ou de leurs responsables légaux
→ Chacun veille à respecter le matériel et à maintenir l’ordre et la propreté dans l’enceinte du lycée : salles de cours, cantine, toilettes, cour … Les marqueurs indélébiles et les correcteurs blancs liquides sont
interdits ; seuls sont autorisés les correcteurs blancs à rubans
→ Aucune nourriture ne pourra être consommée dans les salles de classe, sauf autorisation exceptionnelle donnée par la Direction. Les élèves externes sont autorisés à déjeuner sur la cour ; ils veilleront à laisser les lieux dans un état de propreté irréprochable. En cas de manquement, cette autorisation sera retirée sans préavis
→ Les dégradations (graffiti, casse,…) des locaux, du mobilier, du matériel incendie, du matériel
pédagogique etc. doivent être signalées immédiatement au professeur ou à la Vie scolaire. Tout élève
convaincu de s’être livré à des dégradations ou de ne pas avoir signalé une dégradation sera sanctionné. La famille pourra être tenue à la réparation du préjudice causé par son enfant
→ Les manuels scolaires loués par l’établissement doivent être couverts afin d’être rendus en bon état.
Toute perte ou détérioration sera facturée 3 000 F.

1.3 Absences et retards
L’assiduité des élèves à tous les cours et évaluations est obligatoire.
Toute absence doit donc être justifiée. Les parents sont tenus de prévenir le lycée, spontanément et sans
tarder de l’absence de leur enfant. Toute absence, même annoncée par téléphone, doit être justifiée par un mot daté et signé des parents dans le carnet de correspondance. A son retour, l’élève doit présenter son carnet au bureau de la Vie scolaire avant sa première heure cours pour le faire viser. Aucun élève ayant été absent ne sera admis en cours sans visa de la Vie scolaire.

Lorsqu’une absence est prévue, la famille doit en informer par courrier l’établissement. Toute absence
supérieure ou égale à 10 demi-journées, pour un motif réputé non légitime, fait l’objet d’une déclaration à la CAFAT pouvant engendrer la suspension des allocations familiales.

EPS : en cas d’inaptitude temporaire ou permanente, totale ou partielle, un certificat médical doit
obligatoirement être fourni au professeur d’EPS. L’élève, sauf s’il est dans l’incapacité de se déplacer, est
tenu d’aller en cours et se verra proposer des activités adaptées et de nouvelles modalités d’évaluation selon la situation.

Toute absence est préjudiciable à l’élève. Les cours manqués doivent être rattrapés impérativement dans les plus brefs délais. Les absences non justifiées et le manque d’assiduité seront sanctionnés.
Outre le préjudice qu’il subit, un élève qui arrive en retard dérange ses camarades et le professeur.
A la première sonnerie, les élèves se rendent en classe. Le cours commence à la seconde sonnerie.

L’intercours n’est pas une récréation. Après la deuxième sonnerie, aucun élève ne peut entrer en classe
sans être auparavant passé au bureau de la Vie scolaire. Il doit ensuite présenter au professeur son carnet de correspondance ouvert à la page réservée à cet effet. Liberté est laissée à la Vie scolaire et/ou au professeur de l’accepter en cours ou de l’envoyer en salle d’étude.

2. Organisation et fonctionnement

2.1 Entrée et sortie des élèves
Le lycée est ouvert de 6h45 à 17h45, du lundi au vendredi (sortie le mercredi à 12h20 et le vendredi à 16h45).
Les grilles sont ouvertes :
→ de 06h45 à 07h05 → de 11h20 à 11h30
→ de 07h55 à 08h05 → de 11h55 à 12h30
→ de 08h55 à 09h05 → de 13h10 à 13h20
→ de 09h55 à 10h05 → de 14h10 à 14h20
→ de 10h30 à 10h40 → à partir de 15h20

Les horaires des cours :

Matin	Après-midi
7h10-8h05	12h25-13h20
8h10-9h05	13h25-14h20
9h10-10h05	14h25-15h20
10h25-11h20	15h35-16h30
11h25-12h20	16h35-17h30

Les récréations ont lieu de :
→ 10h05 à 10h20 le matin
→ 15h20 à 15h30 l’après-midi
Les élèves doivent se rendre en classe impérativement dès la première sonnerie (c’est-à-dire 7h05 pour le cours M1, 12h20 pour le cours AM1).

Les externes viennent au Lycée pour leur premier cours effectif et repartent après leur dernier cours effectif de la demi-journée. Ils ne sont pas sous la responsabilité de l’établissement pendant le temps du repas.
Les demi-pensionnaires viennent au Lycée pour leur premier cours effectif et repartent après leur dernier
cours effectif de la journée. Seuls les pensionnaires sont admis à la cantine le mercredi midi, sauf demande spéciale faite au secrétariat.

Les demi-pensionnaires et les pensionnaires ne sont pas autorisés à quitter l’établissement durant la
journée sauf si leurs parents ont signé l’autorisation de sortie pendant la pause du midi (voir page 11).

En cas de retard d’un professeur, les élèves doivent attendre dans le calme. Si ce retard se prolonge, un
délégué ira s’informer auprès de la Vie scolaire.
En cas d’absence d’un professeur ou pendant une plage horaire libre, les élèves sont invités à se rendre en salle d’étude ou au CDI pour y travailler dans le calme et dans le respect du travail d’autrui. S’il s’agit de la dernière heure de cours effective, l’élève qui y aura été autorisé par ses parents au moment de l’inscription pourra quitter le lycée.

2.2 Sortie non accompagnée pendant la journée
Les sorties non accompagnées des élèves pendant le temps scolaire, pour les besoins d’une activité liée à
l’enseignement (TPE, …) doivent être approuvées par une autorisation de sortie signée de la Direction.
Cette autorisation précisera les moyens de déplacement, les horaires et les itinéraires. Elle sera portée à la
connaissance des parents.
Durant l’accomplissement de ces activités, les élèves restent placés sous statut scolaire et soumis à toutes les dispositions relatives à l’organisation de leur scolarité, en particulier le règlement intérieur.
Ces déplacements ne sont pas soumis à la surveillance de l’établissement, et chaque élève est responsable de son propre comportement.

2.3 Sorties pour l’EPS
Les déplacements pour les activités d’EPS s’effectueront collectivement sans utiliser le moyen de transport
personnel de l’élève.

2.4 Infirmerie, assurance, santé
→ Tout élève se rendant à l’infirmerie pendant les heures de cours doit être en possession de son carnet de correspondance pour y noter son passage ; il ne pourra réintégrer la classe qu’avec le visa de l’infirmerie et de la Vie scolaire
→ Une assurance scolaire est prise par le Lycée pour chaque élève inscrit
→ Les élèves qui se blessent à l’intérieur du lycée doivent obligatoirement signaler ou faire signaler
immédiatement leur accident au professeur, à l’éducateur, à l’infirmerie ou au secrétariat. Aucune
attestation ou déclaration ne pourra être demandée à l’établissement pour un accident qui n’aura pas
été aussitôt signalé
→ Dans l’éventualité d’un problème de santé, jugé sérieux ou d’un accident survenu au lycée ou à l’internat, le SAMU est appelé et la famille ou les correspondants sont informés

2.5 Casiers
Des casiers sont proposés à la location aux élèves. Ils sont la propriété du lycée Blaise Pascal et sont loués
3000 F à l’année aux élèves. Le montant de la location est payable en début de trimestre. Tout trimestre
commencé est dû. Les élèves locataires doivent fournir leur propre cadenas.
En cas de dégradation ou de dégât causé par les objets entreposés, la responsabilité de l’élève sera
engagée et les frais de réparation entièrement supportés par lui-même et sa famille. Un même casier peut être loué pour un ou deux élèves. Dans ce dernier cas, les deux élèves sont solidairement responsables. Ne sont acceptés comme pouvant se trouver dans les casiers que les affaires ayant un rapport avec l’enseignement ainsi que casques de moto, gants et vêtements propres. Les objets dangereux et les denrées périssables sont notamment interdits.
Le dernier jour avant chaque période de vacances, les casiers devront être vidés entièrement de leur contenu. Les responsables du lycée se réservent le droit de contrôler les casiers à n’importe quel moment, et ceci même en l’absence du locataire.
Le lycée n’est pas responsable en cas de cambriolage / vol

2.6 Vols et perte d’objets

Le lycée décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol d’argent ou d’objet de valeur, de bicyclette, de cyclomoteur…, de vêtements ou de chaussures, de livres, de téléphones portables, de calculatrices, etc.
Tout vol ou perte doit être aussitôt signalé à la Vie scolaire.
Tout objet trouvé doit être rapporté à la Vie scolaire. Il est rappelé que le nom de l’élève doit figurer dans tous ses manuels scolaires

2.7 Évaluations, bulletins scolaires, mentions et sanctions du Conseil de classe

Les mentions suivantes peuvent être décernées en conseil de classe aux conditions suivantes :

Les sanctions suivantes peuvent être validées par la Direction sur proposition du Conseil de classe :
Mise en garde
→ au travail
→ à l’assiduité
→ à la discipline
Elle est attribuée à un élève en cas de manquement dans l’un de ces trois domaines. Elle a pour objectif
d’inciter l’élève à se ressaisir rapidement.
Avertissement au travail : il est attribué à un élève n’ayant pas suffisamment travaillé et dont les résultats
ne sont pas convenables. Le professeur principal veillera à accompagner l’avertissement de quelques
mots d’explication.
Avertissement à l’assiduité : il est attribué en cas d’absences et/ou de retards répétés et injustifiés.
Avertissement à la discipline : il est attribué en cas de manquements répétés ou graves à la discipline ou
au règlement des élèves.

2.8 Délégués de classe
Dans chaque classe, les élèves élisent deux délégués.
Les délégués de classe ont un rôle :
→ de représentation vis-à-vis des professeurs, du professeur principal, des éducateurs, de la Direction et des instances administratives du Lycée
→ de coordination pour la bonne marche de la classe, notamment en ce qui concerne l’ambiance et le travail
→ de collaboration avec les professeurs et les instances du lycée pour toute amélioration utile
→ d’animation et de participation à la vie du lycée
L’assemblée des délégués élit ses représentants aux différents conseils du lycée.

2.9 Utilisation de l’Internet
Le lycée offre la possibilité d’utiliser Internet au CDI et dans certaines salles spécialisées.
→ Les élèves peuvent naviguer sur l’ensemble des sites d’intérêt pédagogique ou de culture générale dans le respect de la Charte d’utilisation du réseau informatique annexée au présent règlement.
→ Il est rappelé que tout manquement au règlement du CDI ou des salles spécialisées, ou à la Charte
Informatique sera considéré comme un manquement au présent règlement et sera sanctionné comme tel, la sanction pouvant aller jusqu’à la mise à pied.

2.10 Droit à l’image et à la diffusion de créations
L’établissement peut être amené à diffuser des photos, des films ou des créations d’élèves. Une autorisation de droit à l’image et à la diffusion de créations est à remplir en annexe.

2.11 Liste des punitions et sanctions internes à l’établissement
La punition scolaire est une réponse immédiate à :
→ un comportement perturbateur dans la vie de la classe ou de l’établissement
→ un manquement mineur des obligations de l’élève

Les punitions scolaires, dont la liste suit, peuvent être prononcées par un personnel de Direction, d’éducation (directement ou à la demande d’un membre de la communauté éducative), ou par un professeur :
→ courrier de mise en garde
→ excuses orales ou écrites
→ devoir supplémentaire, avec retenue ou non
→ retenue (le mercredi après-midi entre 13h30 et 15h30)
NB : Toute absence à une consigne doit être justifié par un mot des parents ou un certificat médical. En
aucun cas cela n’annule la consigne qui est reportée au mercredi suivant. La consigne ne peut être
reportée qu’une seule fois. Après un report si la consigne n’est toujours pas effectuée, l’élève sera exclu
une journée
→ exclusion ponctuelle du cours

La sanction disciplinaire concerne des atteintes aux personnes ou aux biens ainsi que des manquements
graves ou répétés aux obligations des élèves. Les sanctions disciplinaires, dont la liste suit, sont prononcées selon les cas, par la Direction, ou par le Conseil de discipline et inscrites au dossier administratif de l’élève :
→ mise en garde
→ avertissement au travail, à l’assiduité, ou à la discipline
→ exclusion temporaire pouvant aller jusqu’à huit jours
→ exclusion définitive prononcée par le Conseil de discipline

Une réparation alternative ou cumulée avec une punition ou une sanction peut être proposée à l’élève fautif = prestation au profit de l’établissement (travail d’intérêt général)

2.12 Facturation
Les tarifs sont communiqués aux familles en début d’année avec le détail des postes facturés.

Contribution par élève à verser lors de l’inscription ou de la réinscription en fin d’année précédente :
→ 42 000 F en Seconde incluant le tee-shirt d’EPS et l’inscription au Projet Voltaire
→ 38 000 F en Première et Terminale (+ 1000 F de tee-shirt pour les nouveaux élèves)
Cette facture annuelle comporte les éléments suivants : équipements collectifs, aménagements, grosses
réparations, constructions, location des manuels scolaires, frais de culte, APE

Prestations de demi-pension et d’internat
Les repas des demi-pensionnaires sont facturés par trimestre. Les factures de pension et demi-pension sont exigibles avant chaque début de période. Tout trimestre commencé est dû.

Une déduction sera faite pour les absences sur présentation d’un justificatif officiel de déplacement sportif ou d’un certificat médical égal ou supérieur à 5 jours consécutifs.

Votre enfant peut se voir refuser l’entrée du Restaurant scolaire en cas de non-respect des échéances
de règlement ci-dessus.

Tout changement de qualité de l’élève devra faire l’objet d’une demande écrite des parents et ne sera validé par la comptabilité qu’au premier jour du trimestre suivant.

Les familles qui rencontreraient des difficultés financières doivent prendre contact avec la comptabilité du
Lycée. Des étalements de règlements peuvent être étudiés.